À l'ordre du jour du CM

Ordre du jour du Conseil municipal du 29 septembre

- Décisions prises en application de la délibération du 6 septembre 2022 (ODJ complémentaire)
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2022 (ODJ complémentaire)

Affaires générales
2022/09/115 – Projet de territoire pour la CTM – Plateau Nord – Avis du Conseil municipal
2022/09/116 - Plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (ODJ complémentaire)
2022/09/117 - Mise à jour du tableau des effectifs
2022/09/118 - Création de postes d’apprentis
2022/09/119 - Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
2022/09/120 - Mise à jour du règlement du temps de travail
2022/09/121 - Société Publique Locale «  Pôle Funéraire Public – Métropole de Lyon  ». Rapport 2021
2022/09/122 - Commissions municipales – Mise à jour suite à élection du Maire (ODJ complémentaire)
2022/09/123 - Indemnités des élus – Mise à jour suite à élection du Maire (ODJ complémentaire)
2022/09/124 - Désignation du Conseil municipal des représentants dans les organismes extérieurs (ODJ complémentaire)
2022/09/125 - Convention cadre et charte de mécénat
2022/09/126 - Protection fonctionnelle d’un élu


Développement et aménagement urbain
2022/09/127 - Vente de terrain Terres Bourdin – Désaffectation (BR 326-328 parties)
2022/09/128 - Fonds Petits Travaux 2021 – 2022 : Programme de travaux et subventions
2022/09/129 - Convention Ville/ASPEHR (ODJ complémentaire)
2022/09/130 - Annulation de montant de pénalités - Osterode
2022/09/131a - Vente de terrain à la Serl (Bottet) (ODJ complémentaire)
2022/09/131b – Projet Nature du Vallon Ravin – Convention de gestion 2022 (ODJ complémentaire)


Education, affaires sociales, santé et affaires familiales
2022/09/132 - Mise en place d’une action de sensibilisation à l’alimentation
2022/09/133 - Partenariat avec l’Université de Lyon. Subvention Rencontre Etudiants/Elèves (ODJ complémentaire)
2022/09/134 - Fonds d’Aide aux Jeunes – Convention 2022 et règlement intérieur
2022/09/135 - Compte-rendu administratif et financier. Délégation de Service Public Restauration Société SOGERES – Année 2021
2022/09/136 - Délégation de Service Public de la restauration – Avenant n° 1 au contrat (ODJ complémentaire)
2022/09/137 - Délégation de Service Public de la restauration – Protocole transactionnel (ODJ complémentaire)
2022/09/138 - Compte rendu administratif et financier SAS Léo Lagrange.  Année 2021
2022/09/139 - Subvention à l’Association des Centres sociaux de Rillieux-la-Pape (ODJ complémentaire)
2022/09/140 - Projet Educatif Global 2022 – 2025


Sport, Cultures, Jeunesse et bien être
2022/09/141 - Délégation de Service Public Centre Aquatique ORIGAMI  – Avenant n°1 au contrat
2022/09/142 - Convention pluriannuelle d’objectifs du Centre Chorégraphique National
2022/09/143 - Acquisition de terrains à Madame Millequant – Centre de Chabotte (ODJ complémentaire)