Arrêté municipal n°2014-114 relatif à la délégation de signature de Monsieur Julien Smati.

Arrêté municipal n°2014-115 relatif à la délégation de signature de Madame Claudette Leclerc.

Arrêté municipal n°2014-117 relatif à la délégation de signature de Madame Jocelyne Pruvost.

Arrêté municipal n°2014-118 relatif à la délégation de signature de Monsieur Gilbert Charvet.

Arrêté municipal n°2014-119 relatif à la délégation de signature de Madame Marie-Claude Monnet.

Arrêté municipal n°2014-120 relatif à la délégation de signature de Monsieur Claude Tétard.

Arrêté municipal n°2014-121 relatif à la délégation de signature de Madame Rabia Nejar.

Arrêté municipal n°2014-122 relatif à la délégation de signature de Monsieur Fabrice Desjames.

Arrêté municipal n°2014-123 relatif à la délégation de signature de Madame Christelle Sève.

Arrêté municipal n°2014-124 relatif à la délégation de signature de Monsieur Xavier Bérujon.

Arrêté municipal n°2014-125 relatif à la délégation de signature de Madame Catherine Dupuy.

Arrêté municipal n°2014-126 relatif à la délégation de signature de Monsieur Abdelhafid Daas.

Arrêté municipal n°2014-135 relatif à la délégation de Madame Véronique Prot.

Arrêté municipal n°2014-136 relatif à la délégation de Madame Françoise Poizat.

Arrêté municipal n°2014-137 relatif à la délégation de Madame Michèle Diss.

Arrêté municipal n°2014-138 relatif à la délégation de Madame Emmanuelle Pelluet.

Arrêté municipal n°2014-139 relatif à la délégation de Madame Virginie Burgensis.

Arrêté municipal n°2014-140 relatif à la délégation de Monsieur Philippe De La Cruz.

Arrêté municipal n°2014-141 relatif à la délégation de Monsieur Marc Atallah.

Arrêté municipal n°2014-142 relatif à la délégation de Monsieur Gérald Petitgand.

Arrêté municipal n°2014-143 relatif à la délégation de Madame Ludivine Porcheret.

Arrêté municipal n°2014-144 relatif à la délégation de Madame Cécile Ravigneaux.

Arrêté municipal n°2014-145 relatif à la délégation de Monsieur Laurent Llubet.

Arrêté municipal n°2015-01 relatif à la nomination des membres de la commission communale pour l'accession des personnes handicapées.

Arrêté municipal n°2015-12 relatif à la délégation pour présider la Commission Communale des Impôts Directs.

Arrêté municipal n°2015-35 relatif à la désignation du responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Arrêté municipal n°2015-80 relatif à l'ordre d'évacuation et  l'interdiction d'habiter bâtiments sis 2992 route de Strasbourg.

Arrêté municipal n°2015-94 abrogeant l'arrêté n°2015-80.

Arrêté municipal n°2014-168 relatif à un péril ordinaire, 1, 3 et 5 rue Alexandre Dumas.

Arrêté de péril imminent relatif à un immeuble menaçant la sécurité publique 2992 route de Strasbourg.

Arrêté de péril imminent procédure de péril en urgence relatif à un immeuble menaçant la sécurité publique 2992 route de Strasbourg.

Arrêté municipal n°2015-59 relatif à la délégation de signature de Madame Brigitte Desmet.

Arrêté municipal n°2015-60 relatif à la délégation de signature de Madame Françoise Poizat.

Arrêté permanent 2015-40 relatif à l'interdiction de la circulation des véhicules poids lourds de plus de 3.5 tonnes, chemin Balme Baron.

Arrêté municipal 2015-28 relatif à l'interdiction de stationnement des véhicules chemin des Nobles, au droit de l'entrée de l'école.

Arrêté municipal 2015-4 relatif à l'interdiction de stationnement des véhicules au droit local du Sou des écoles laïques situé au sous sol de la Maison des familles de la Roue, rue Capitaine Julien.

Arrêté municipal 2015-29 relatif à la matérialisation d'une aire de stationnement réservée aux cars scolaires, rue Fleury Salignat, au droit de l'école Paul Chevallier.

Arrêté permanent GDP2015-50M relatif à la mise en sens unique de l'avenue Jean Jaurès.

Arrêté permanent 2015-49 relatif à la mise en sens unique de la rue Général Brosset et suppression d'un feu tricolore.

Arrêté municipal 2015-50 relatif à la réglementation temporaire de l'usage des barbecues sur les espaces publics. Modification de l'arrêté municipal 2014-83.

Arrêté permanent 2015-39 relatif à la suppression d'un feu tricolore chemin de Neyron.

Arrêté permanent 2015-18 relatif à la limitation de la vitesse entre le 184 et le 315, montée de la Velette.

Arrêté permanent 2015-37 relatif à la mise en sens unique du chemin de Neyron.

Arrêté permanent 2015-57 relatif à la réglementation de la circulation des véhicules en cas d'intempéries sur les voies à forte déclivité.