Ordre du jour

- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 1er février 2017

- Décisions prises en application de la délibération du 14 avril 2014

        

Finances et affaires générales


2017/03/24 - Détermination des taux d’imposition 2017                  

2017/03/25 – Budget primitif 2017 – Budget principal                                    

2017/03/26 - Budget primitif 2017 - Budget annexe Espace 140  

2017/03/27 - Budget annexe Fort de Vancia – Durée d’amortissement des immobilisations

2017/03/28 - Budget primitif 2017 – Budget annexe du Fort de Vancia     

2017/03/29 - Administration Générale – Orientations et actions 2017               

2017/03/30 - Mise à jour du tableau des effectifs             

2017/03/31 - Délégation de Service Public concessive pour concevoir, financer et réaliser les travaux de construction d'un centre aquatique sur la ville de Rillieux-la-Pape : choix du délégataire, constitution de la SEMOp du Loup Pendu et autorisation donnée au Maire pour signer le contrat

2017/03/32 - Délégation de Service Public concessive pour concevoir, financer et réaliser les travaux de construction d'un centre aquatique sur la ville de Rillieux-la-Pape : autorisation donnée au Maire pour signer la convention tripartite et les actes d’acceptation de cession de créances

2017/03/33 - Désignation des représentants de la collectivité au sein de la SEMOp constituée pour le Centre aquatique du Loup Pendu

 

Urbanisme et cadre de vie

2017/03/34 - Amélioration du Cadre de Vie. Orientations  et actions 2017 

2017/03/35 - Participation financière de la ville – Les Balcons de Sermenaz

2017/03/36 - Acquisition de la propriété rue du Capitaine Julien

2017/03/37 – Vente de terrain à Vancia à la société Linea Construction

2017/03/38 - Vente d’un terrain. Zone d’activité des Terres Bourdin et projet urbain partenarial

2017/03/39 - Convention de Projet urbain Partenarial. Périmètre élargi

2017/03/40 - Convention locale de Gestion sociale et Urbaine de Proximité

2017/03/41 - Fonds Petits Travaux 2017 : Modalités d’intervention de la ville de Rillieux-la-Pape, programme et demande de subvention

2017/03/42 - Construction d'une salle des fêtes et des familles : Clôture de l’autorisation de programme

2017/03/43 - Démolition et reconstruction partielle du Groupe Scolaire de la Velette : Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2017   

2017/03/44 -Démolition/Reconstruction du bâtiment Hulotte du centre aéré des Lônes : Modification de l’autorisation de
programme/crédits de paiement 2017

2017/03/45 - Extension du système de vidéo protection urbaine : Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2017


2017/03/46 - Construction d’équipements publics sur le site de Paul Chevallier : Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2017

2017/03/47 - Réhabilitation de l’ensemble immobilier Place Canellas :  Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2017

2017/03/48 - Réhabilitation de l’Espace Baudelaire en Médiathèque : modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement 2017

2017/03/49 - Aménagement d’une coulée verte : Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2017

2017/03/50 - Création d’un pôle administratif à Casarès :  Modification de l’autorisation de programme/crédits de
paiement 2017

2017/03/51 - Création d’un équipement d’accueil polyvalent rue Capitaine Julien: Modification de l’autorisation de
programme/crédits de paiement 2017

2017/03/52 - Création d’un nouveau centre aquatique : Modification de l’autorisation de programme/crédits de
paiement 2017

2017/03/53 - Opération CIVIGAZ - Convention avec la fondation  FACE et GrDF

2017/03/54 - Démarche Cit’ergie : Accompagnement des Rilliards pour la rénovation énergétique de leur logement et sensibilisation à la maîtrise de l’énergie. Partenariat avec SOLiHA et l’ALE

2017/03/55 - Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux. Proposition d’élargissement du périmètre de sauvegarde

2017/03/56 - Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détails alimentaire et non-alimentaires de Rillieux-la-Pape Ajustement des dates pour l’année 2017

2017/03/57 - Convention de partenariat opérationnel avec la Chambre de Commerces et d’Industrie de Lyon-Métropole-Saint-Etienne-Roanne (CCILM)

2017/03/58 - Arrêt du projet de Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération lyonnaise avant enquête publique Avis du Conseil Municipal

 

Culture, éducation, affaires sociales et Jeunesse, sport, vie associative                         


2017/03/59 - Garantir les solidarités – Orientations et actions 2017 

2017/03/60 - Convention pluriannuelle d’objectifs du Centre Chorégraphique National

2017/03/61 - Conventionnement des associations sportives en contrat d’objectifs

2017/03/62 - Projet Culturel Educatif et Social de la Médiathèque

2017/03/63 - Compte-rendu d’activité du Conseil citoyen-Seconde session 2016

2017/03/64 - Programmation Politique de la Ville 2017  

2017/03/65 - Sécurisation dans les écoles – Demande de subvention 

2017/03/66 - Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant

2017/03/67 - Opération Ville-Vie-Vacances. Modalités d’organisation des chantiers jeunes 2017

2017/03/68 - Subvention dans le cadre de l’organisation du carnaval 2017