Ordre du jour 

- Approbation des comptes rendus des conseils municipaux des 29 avril et 24 juin 2021 (ODJ complémentaire)
- Décisions prises en application de la délibération du 25 mai 2020 (ODJ complémentaire)


Affaires générales
2021/09/121 – Rapport annuel. Société Publique Locale Rhône-Amont. Année 2020
2021/09/122 – Mise à jour du tableau des effectifs et instauration d’indemnités de licenciement
2021/09/123 – Renouvellement de mise à disposition d’un agent auprès du CCAS
2021/09/124 – Dotation Politique de la Ville 2021 : demande de subvention à l’Etat et plan de financement
2021/09/125 – Garantie d’emprunts Semcoda - Réaménagement de dette – précisions complémentaires
2021/09/126 - Admissions en non-valeur et créances éteintes
2021/09/127 – Admissions en non-valeur. Budget annexe Espace 140
2021/09/128 - Taxe foncière sur les propriétés bâties. Exonération
2021/09/129 – Sinistre Centre Chorégraphique National. Transaction avec la SMACL


Développement et aménagement urbain
2021/09/130 – Rapport sur les subventions accordées au CCN dans le cadre des travaux de reconstruction à l’identique et à l’amélioration du rez de chaussée
2021/09/131 - Fonds Petits Travaux 2020-2021 : Modalités d’intervention de la ville de Rillieux-la-Pape, programme et demande de subvention
2021/09/132 – Cession du véhicule communal – Fiat Doblo immatriculée AB-853-KA
2021/09/133 – Poursuite du dispositif d’aide à l’achat de matériel cyclable
2021/09/134 – Désaffectation et déclassement des parcelles AO 509, AO 412 et AO 259 partie (Velette/Lyautey)
2021/09/135 – Vente des parcelles AO 509, AO 412 et AO 259 partie Velette – Lyautey à Dynacité
2021/09/136 – Bail emphytéotique administratif Ressourcerie GEIM REED Accord de principe
2021/09/137 – Rétrocession du fonds de commerce 18 rue Jacques Prévert (ODJ complémentaire)


Education, affaires sociales, santé et affaires familiales
2021/09/138 - Contrat éducatif local – Subventions – Année 2021
2021/09/139 – Cité Educative. Programmation 2021 – 2022
2021/09/140 – Contribution au fonctionnement de l’école maternelle Saint Charles
2021/09/141 – Compte rendu administratif et financier SOGERES – Année 2020
2021/09/142 – Règlement intérieur des temps d’activités périscolaires et extrascolaires : mise à jour
2021/09/143 – Partenariat pour la mise en oeuvre d’un Point Ecoute Parents-Enfants
2021/09/144 – Compte rendu administratif et financier SAS Léo Lagrange – Année 2020
2021/09/145 - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la gestion de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) les Calinous
2021/09/146 - Projet d’accompagnement à l’auto-rénovation de logements
2021/09/147 – Subvention à l’association AJ Concept Fit
2021/09/148 – Fonds d’Aide aux Jeunes – Convention 2021


Sport, Cultures, Jeunesse et bien être
2021/09/149 – Demande de la Société VanciAventure au Comité d’entente intercommunale pour le fort de Vancia
2021/09/150 – Convention de partenariat avec l’association « Sport dans la Ville »