Ordre du jour

- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du jeudi 21 décembre 2017 (ODJ complémentaire)

- Décisions prises en application de la délibération du 14 avril 2014 (ODJ complémentaire)

           

Finances et affaires générales

2018/03/12 – Détermination des taux d’imposition 2018

2018/03/13 - Budget primitif 2018 – Budget principal  

2018/03/14 – Budget primitif 2018 - Budget annexe Espace 140     

2018/03/15 - Budget primitif 2018 – Budget annexe du Fort de Vancia   

2018/03/16 – Réaménagement garantie d’emprunt opération « ZAC de Vancia »

2018/03/17 - Administration Générale – Orientations et actions 2018    

2018/03/18 - Mise à jour du tableau des effectifs

2018/03/19 - Mise en place de l’indemnité de départ volontaire

2018/03/20 – Remplacement d’un membre CA du CCAS

2018/03/21 – Mise à jour des désignations

2018/03/22 - Mise à jour des indemnités de fonction

2018/03/23 - Groupement Ville/CCAS - Marché d’assurances (ODJ complémentaire)

2018/03/24 - Transfert de compétence et évaluation des transferts de charges Ville/Métropole

2018/03/25 - Programmation Politique de la Ville 2018                  


Urbanisme et cadre de vie

2018/03/26 - Amélioration du Cadre de Vie. Orientations et actions 2018

2018/03/27 - Remarques complémentaires sur l’arrêt de projet relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon et demandes de la ville de Rillieux-la-Pape

2018/03/28 - Révision du Plan Départemental-Métropolitain des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDMIPR)

2018/03/29 – Aménagement d’une coulée verte : modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2018

2018/03/30 – Démolition et reconstruction partielle du Groupe Scolaire de la Velette : modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2018

2018/03/31 - Démolition/Reconstruction du bâtiment Hulotte du centre aéré des Lônes : modification de l’autorisation de
programme/crédits de paiement 2018

2018/03/32 - Extension du restaurant scolaire et des cours du Groupe Scolaire de Vancia : modification de l’autorisation
de programme/crédits de paiement 2018

2018/03/33 - Extension du système de vidéo protection urbaine : modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2018

2018/03/34 - Réhabilitation de l’ensemble immobilier Place Canellas : modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2018

2018/03/35 - Réhabilitation de l’Espace Baudelaire en Médiathèque : modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2018

2018/03/36 - Création d’un pôle administratif à Casarès : modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2018

2018/03/37 - Création d’un équipement d’accueil polyvalent rue Capitaine Julien : modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2018

2018/03/38 - Création de nouveaux tarifs d’occupation du Domaine Public

2018/03/38a –Vente de Terrain Terres Bourdin. Société C’ Clot/Substitution (ODJ complémentaire)  

 

Culture, éducation, affaires sociales  et Jeunesse, sport, vie associative            

2018/03/39 - Garantir les solidarités – Orientations et actions 2018 (ODJ complémentaire)

2018/03/40 - Compte-rendu d’activité du Conseil citoyen - Quatrième session

2018/03/41 - Projet culturel de territoire

2018/03/42 - Adhésion de la commune à la déclaration de coopération culturelle métropolitaine

2018/03/43 - Subventions dans le cadre d’échanges scolaires avec la ville de Ditzingen

2018/03/44 - Contrats d’objectifs avec associations

2018/03/45 - Ville Vie Vacances 2018 : organisation et financement des chantiers jeunes 2018

 

Agenda