Ordre du jour

- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du jeudi 24 mai 2018 (ODJ complémentaire)

- Décisions prises en application de la délibération du 14 avril 2014 (ODJ complémentaire)

                                                     

Finances et affaires générales

2018/09/100 – Société Publique Locale. Gestion des espaces publics du Rhône Amont – Bilan d’activité – Année 2017

2018/09/101 - Rapport au Conseil municipal du délégué de la commune à la Semcoda – Année 2017

2018/09/102 - Mise à jour du tableau des effectifs (ODJ complémentaire)

2018/09/103 - Commission d’appel d’offres. Remplacement d’un membre

2018/09/104 - Plateforme mutualisée pour la mise en œuvre dématérialisée des procédures de marchés publics

2018/09/105 - Dotation Politique de la Ville 2018 : demande de subvention

2018/09/106 - Convention de mise à disposition d’un auxiliaire canin au sein de la Police municipale (ODJ complémentaire)

2018/09/107 - Comptes épargnes temps (ODJ complémentaire)

2018/09/108 – Mise à jour Régime indemnitaire « IFSE Régies » (ODJ complémentaire)

2018/09/109 - Postes d’adultes relais. Convention avec l’Etat (ODJ complémentaire)

2018/09/110 - Service civique pour la Maison de Justice et du Droit (ODJ complémentaire)

2018/09/111 - Mise à disposition d’un agent. Convention Ville/CCAS (ODJ complémentaire)

2018/09/112 – Subvention exceptionnelle à l’Union Fédérale des Anciens Combattants

2018/09/113a – Protocole d’accord Société Concept 3P (ODJ complémentaire)

2018/09/113b – Protocole d’accord transactionnel (ODJ complémentaire)

2018/09/113c – Protection fonctionnelle du Maire (ODJ complémentaire)

 

Urbanisme et cadre de vie

2018/09/114 – Désaffectation et déclassement de locaux et terrains Terres Bourdin (ancien locaux des espaces verts)

2018/09/115 -Vente de locaux et terrains Terres Bourdin

2018/09/116 - Désaffectation et déclassement du domaine public (Délaissés lotissement Les villas Vancia)

2018/09/117 - Vente de terrain – «  Les Villas Vancia »                                                     

2018/09/118 - Désaffectation et déclassement du domaine public par anticipation (Lot 1) Loup Pendu (Retiré de l’ODJ )

2018/09/119 - Désaffectation et déclassement du domaine public par anticipation (Lot 2) Loup Pendu (Retiré de l’ODJ )

2018/09/120 - Vente de terrain – « Lieu dit Loup Pendu» (Retiré de l’ODJ )                                                             

2018/09/121 – Prise en charge des travaux de démolition (Espace Baudelaire/URFOL)               

2018/09/122 - Règlement local de publicité : Débat sans vote

2018/09/123 – Réhabilitation Ancienne bergerie Chabotte

2018/09/124 - Dispositif d’aide régionale au développement des petites entreprises

2018/09/125a - Accession à la propriété des primo-accédants

2018/09/125b – Convention de servitude (ODJ complémentaire)

 

Culture, éducation, affaires sociales  et Jeunesse, sport, vie associative                

2018/09/126 - Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGID) de la Métropole de Lyon 2018-2023

2018/09/127 - Fonds d’aide aux Jeunes Année 2018

2018/09/128 - Sectorisation scolaire. Mise à jour

2018/09/129 - Rencontre des Collégiens et Doctorants. Subvention à l’Université

2018/09/130 - Projet Educatif Territorial. Subventions aux Associations 

2018/09/131 - Contrat Educatif Local. Subventions aux associations

2018/09/132 - Règlement des temps d’activités périscolaires et extrascolaires. Mise à jour

2018/09/133 - Rénovation des Archives au sein de l’Espace Baudelaire – Demande de subvention à l’Etat (ODJ complémentaire)