Ordre du jour

- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du jeudi 27 septembre 2018 (ODJ complémentaire) 
- Décisions prises en application de la délibération du 14 avril 2014 (ODJ complémentaire)

 

Finances et affaires générales

2018/12/159 – Décision modificative n°3 du budget principal 

2018/12/160 – Ouverture des crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2019

2018/12/161 - Admission en non valeur et créances éteintes 

2018/12/162 - Recensement de la population 2019 Rémunération des agents recenseurs

2018/12/163 - Cimetière communautaire de la Métropole site de Rillieux-la-Pape - Nouveaux tarifs applicables pour l’année 2019

2018/12/164 – Société publique locale « Pôle Funéraire Public – Métropole de LYON » Approbation du rapport annuel 2017 des mandataires

2018/12/165 – Service extérieur des Pompes funèbres - Convention de délégation du service public extérieur des pompes funèbres – Convention de délégation du service public extérieur des pompes funèbres à la SPL « Pôle Funéraire Public – Métropole de Lyon » (déjà transmis)

2018/12/166 – Mise à jour du tableau des effectifs 

2018/12/167 – Création d’un emploi de Cabinet 

2018/12/168 – Convention avec le Centre de Gestion 

2018/12/169 - Subvention exceptionnelle à l’association Cap Nord 

Urbanisme et cadre de vie

2018/12/170 - Création d’un équipement d’accueil polyvalent rue Capitaine Julien : modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement 2018 - Clôture de l’autorisation de programme

2018/12/171 - Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détails alimentaires et non-alimentaires de Rillieux-la-Pape - Pour l’année 2019

2018/12/172 - Fonds Petits Travaux 2019 : Modalités d’intervention de la ville de Rillieux-la-Pape, programme et demande de subvention

 

Culture, éducation, affaires sociales et Jeunesse, sport, vie associative

2018/12/173 – Pacte de cohérence métropolitain. Petite Enfance 

2018/12/174 - Convention de partenariat avec l’association « Sport dans la Ville »

2018/12/175 - Dispositif Fonds d’initiative Local Habitant et Fonds Associatif Local : actions 2018

 

 

 

Agenda