Ordre du jour 

- Approbation des comptes rendus des Conseils municipaux des 31 mars 2022 et 19 mai 2022 (ODJ complémentaire)
- Décisions prises en application de la délibération du 25 mai 2020 (ODJ complémentaire)

Affaires générales
2022/06/83 - Approbation du compte de gestion 2021 – Budget principal
2022/06/84 - Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe - Espace 140
2022/06/85 - Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe - Fort de Vancia
2022/06/86 - Vote du compte administratif 2021 - Budget principal
2022/06/87 - Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Espace 140
2022/06/88 - Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Fort de Vancia
2022/06/89 - Affectation du résultat - Budget principal
2022/06/90 - Affectation du résultat - Budget annexe Espace 140
2022/06/91 - Affectation du résultat - Budget annexe Fort de Vancia
2022/06/92 - Décision modificative n° 1 du budget principal 2022
2022/06/93 - Décision modificative n° 1 du budget annexe Espace 140 Année 2022
2022/06/94 - Décision modificative n° 1 du budget annexe Fort de Vancia Année 2022
2022/06/95 - Groupement de commandes pour les marchés d’assurances de la Ville et du CCAS
2022/06/96 – Groupement de commandes pour l’achat de cartes cadeaux
2022/06/97 – Adhésion au dispositif de centrale d’achat territoriale – Approbation du règlement de la centrale d’achat territoriale et autorisation de la signature de convention d'adhésion
2022/06/98 - Garantie d’emprunt CDC HABITAT - Opération d’acquisition et d’amélioration de 17 logements au 12 rue du Bottet à Rillieux-la-Pape
2022/06/99 - Garantie d’emprunt CDC HABITAT - Opération de construction de V. Matter 19 logements PLS 12 rue du Bottet à Rillieux-la-Pape
2022/06/100 - Mise à jour du tableau des effectifs
2022/06/101 - Mise à jour Indemnités pour élections
2022/06/102 - Convention de garde et de mise à disposition d’un auxiliaire canin au sein de la Police Municipale
2022/06/103 – Mise à jour des désignations dans des organismes extérieurs
(ODJ complémentaire)


Développement et aménagement urbain
2022/06/104 - Vente de terrain Osterode. Déclassement Tranche 2. (ODJ complémentaire)
2022/06/105 - Echange de parking Ville de Lyon et Ville de Rillieux-la-Pape (ODJ complémentaire)
2022/06/106 - Vente de terrains – Terres Bourdin (BR 326 – 328 parties) (ODJ complémentaire)
2022/06/107 - Projet Nature Espace Naturel Sensible de Sermenaz. Approbation de la convention de délégation de gestion 2022


Éducation, affaires sociales, santé et affaires familiales
2022/06/108 - Subvention à l’Association des Centres sociaux
2022/06/109 - Avenant de prolongation de la labellisation de la Cité éducative. Année 2023
2022/06/110 - Mise à jour du règlement des crèches Établissements d’accueil du jeune enfant


Sport, Cultures, Jeunesse et bien être
2022/06/111 - Grand Projet de Ville - Accompagnement culturel du projet urbain 2022
2022/06/112 - Convention Base site de match Coupe du monde de rugby 2023 – Ville de Rillieux-la-Pape (ODJ complémentaire)

 

 

Agenda