CONSEIL MUNICIPAL : À L'ORDRE DU JOUR

VIE MUNICIPALE

06/12/2016

Le prochain conseil municipal a lieu jeudi 15 décembre, à 19 heures en salle du Conseil de l'Hôtel de ville. Voici l'ordre du jour.

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Ordre du jour

- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016

- Décisions prises en application de la délibération du 14 avril 2014

 

Finances et Affaires générales

1. 2016/12/143 – Ouverture des crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2017

2. 2016/12/144 - Autorisation création budget annexe Fort de Vancia 

3. 2016/12/145 - Cimetière communautaire du Grand Lyon - Site de Rillieux-la-Pape - Nouveaux tarifs applicables pour l’année 2017

4. 2016/12/146 - Recensement de la population 2017 – Rémunération des agents recenseurs

5. 2016/12/147 - Subventions aux associations                                            

6. 2016/12/148 - Télétransmission des actes au contrôle de légalité

Urbanisme et Cadre de vie

7. 2016/12/149 - Acquisition d’un petit local près de la cure Église Saint Denis

8. 2016/12/150 - Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détails non-alimentaires de Rillieux-la-Pape pour l’année 2017

9. 2016/12/151 - Démolition et reconstruction partielle du Groupe Scolaire de la Velette : approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d’œuvre  

10. 2016/12/152 - Participation financière de la Ville pour la construction de 17 logements locatifs, 12, rue du Bottet      


Sport, Jeunesse, Vie Associative                                                                                    

11. 2016/12/153 - Projet sportif  de territoire